Les collectivités locales ont des attentes, le Sénat un rythme de réponse. Entre les deux, le dialogue est vital. Anne-Catherine Loisier et l’AMR 21 sont sur la même voie.
Mon premier est maire d’Arceau, président de l’AMR21, ma seconde sénatrice de la Côte-d’Or (Union centriste), gestionnaire de forêts, ancienne maire de Saulieu (2008-2017). La ruralité est donc leur dénominateur commun. « Le socle de stabilité de la France est la commune et le département, mais nous avons aussi deux chambres parlementaires dont l’une, le Sénat, représente les collectivités », rappelle Bruno Bethenod.
L’aménagement du territoire, les réseaux et les nouvelles technologies sont au centre des préoccupations des communes ; les aides de l’État leurs éléments de réponse. Aujourd’hui, le Sénat travaille sur la fiscalité des collectivités de manière à leur rendre plus d’autonomie. Se noue alors un dialogue qui peut par exemple porter, dixit l’élu local, « sur une distribution laxiste de certains financements ».
Anne-Catherine Loisier approuve : « L’enveloppe de la DETR est une boîte de Pandore du gouvernement, détournée de son sujet originel au détriment des communes rurales. » La sénatrice s’est donc attelée à la rédaction d’une proposition de loi qui va vers « une meilleure prise en compte des recettes réelles des communes dans l’attribution d’aides ». Concernant la DGF, le maire d’Arceau s’interroge sur une absence d’équité : « Est-il normal de calculer une dotation sur la base de 64 euros par habitant dans une petite commune, contre 134 euros dans le monde urbain ? » Le 15 mai dernier, un texte a été déposé par la parlementaire côte-d’orienne, en écho à cette question.
« Un respect mutuel »
Les conséquences urbanistiques de la loi ZAN (Zéro artificialisation nette), l’eau, la mobilité et les énergies sont d’autres sujets préoccupants. « Je suis issue d’un territoire rural et ça me parle », souligne Anne-Catherine Loisier, face à une « France en perte d’équilibre ». Une France avec ses inévitables paradoxes : « L’eau, l’alimentation, le bois, le chauffage sont des ressources issues de la ruralité, on a aussi besoin d’une grande capitale, d’une vitrine et du fourmillement d’idées insufflé par les grands centres urbains ».
L’AMRF le réclame régulièrement, « les textes de loi doivent être basés sur la notion d’espace », au bénéfice d’un territoire « bien géré, bien jardiné ». Cette quête permanente ne suppose pas une opposition entre les territoires mais « un respect mutuel, avec des décisions qui ne sont pas prises par des gens qui n’ont jamais eu entre leurs mains la gestion du quotidien », prévient Bruno Bethenod.
Elle demande aussi un peu de patience, car le circuit de décision parlementaire est plutôt long et lent. « Le plus important c’est le travail de fond, le lien quotidien entre le sénateur et le maire, soutient Anne-Catherine Loisier. Ce lien de proximité est le gage de l’adaptation permanente des dispositifs – fiscalité, dotation, subvention – Les sujets traités doivent grandir, monter en puissance. » Cela ne serait-il pas ce qui définit plus communément le fameux train de sénateur ?
